Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MT RESTAURATION
/
REPAS GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPAS GOURMAND
MT RESTAURATION SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93487734
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2003

Présentation de la marque REPAS GOURMAND

Déposée le 13 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) MT RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPAS GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MT RESTAURATION domicilié(e) ZI DES GRANDS VRIS, 74540 ALBY/CHERAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine MANERA MT RESTAURATION SA - France.

La marque REPAS GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPAS GOURMAND est expirée depuis le 13 octobre 2003.

MT RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : DINERS GOURMANDS , C'SIMPLE ET BIO , Diners BIO Gourmands , DINERS DE FRANCE , CHEF EXPRESS , DINERS DES REGIONS , LES DINERS EXOTIQUES , DINERS BIOGOURMANDS


MT RESTAURATION SA SOCIETE ANONYME - ZI DES GRANDS VRIS, 74540 ALBY/CHERAN - France


Catherine MANERA MT RESTAURATION SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Tous produits alimentaires à savoir : plats cuisinés à base de viande, volaille, charcuterie, poissons, légumes ou pâtes et sauces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.